Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 16 avril 2026
Bienvenue sur le site Atelier Bourgeon ! Avant de passer commande, merci de prendre connaissance de nos conditions générales de vente. Ces conditions régissent la vente de produits sur notre site internet et sont accessibles à tout moment sur la page dédiée.
1. Informations Générales
Le site internet Atelier Bourgeon est exploité par Atelier Bourgeon, à Schnersheim 67370 Alsace Bas-Rhin.
Adresse e-mail : Atelierbourgeon01@gmail.com
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous conseillons de les lire attentivement avant chaque commande.
3. Produits
Nous faisons tout notre possible pour vous offrir des informations précises et complètes sur les produits proposés à la vente sur notre site. Les photos et descriptions des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent varier en fonction des productions.
Les produits sont proposés à la vente sous réserve de disponibilité.
4. Commande
Lorsque vous passez une commande sur notre site, vous devez suivre les étapes suivantes :
-Sélectionner vos articles.
-Les ajouter à votre panier.
-Vérifier votre commande.
-Fournir vos informations de livraison et de paiement.
-Confirmer la commande.
-Validation de la commande
La commande est considérée comme validée lorsque vous avez confirmé votre achat et que vous avez payé. Vous recevrez un e-mail de confirmation avec un récapitulatif de la commande.
5. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables, notamment la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée), pour les livraisons en France. Pour les livraisons européennes, la TVA ou les taxes locales peuvent être appliquées en fonction du pays de destination.
Méthodes de paiement :
-Nous acceptons les paiements par carte bancaire (Visa, MasterCard, PayPal). Le paiement est exigé au moment de la commande.
Sécurisation des paiements :
Les paiements sont entièrement sécurisés grâce à un protocole de paiement crypté. Toutes les informations sensibles sont traitées de manière confidentielle et ne sont jamais stockées sur notre site.
6. Expédition et Livraison
Délais de livraison :
Nous expédions les commandes dans un délai de 3-5 jours ouvrables après validation du paiement. Les délais de livraison varient selon le mode de livraison choisi et la destination. Nous vous envoyons un e-mail avec un numéro de suivi dès que votre colis est expédié.
Frais de livraison :
Les frais de livraison sont calculés lors de la validation de la commande en fonction du mode de livraison et de l'adresse de destination.
Problèmes de livraison :
En cas de retard ou de problème de livraison, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : Atelierbourgeon01@gmail.com. Nous ferons tout notre possible pour résoudre le problème dans les plus brefs délais.
7. Droit de Rétractation et Retours
Droit de rétractation :
Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Voir les conditions de retours.
Conditions de retour :
Les produits doivent être retournés dans leur état original, non portés et non utilisés, avec tous les accessoires et étiquettes. Les frais de retour sont à la charge de l'entreprise sous 15 jours, sauf si le produit reçu est défectueux ou non conforme à la commande.
Remboursement :
Après réception des produits retournés, nous procéderons au remboursement de votre commande dans la limite du délai de rétractation de 15 jours.
-Produits défectueux :
Si vous recevez un produit défectueux ou non conforme à votre commande, nous nous engageons à vous rembourser, après vérification de l’état du produit après sa réception dans l'entreprise.
9. Responsabilité
Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus sur notre site. En cas de problème, notre responsabilité se limitera au montant de la commande, à l’exclusion de tout autre coût ou dommage.
10. Protection des Données Personnelles
Conformément à la loi sur la protection des données, vos données personnelles sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion de vos commandes et de notre service client. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.
11. Modifications des Conditions Générales de Vente
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet immédiatement après sa publication.
12. Loi applicable et Juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.